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31 août 2009

pourquoi il faut sauver les départements français

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Je me faisais une réflexion l'autre jour : ça fait bien longtemps que je n'ai pas parlé, ne serait-ce qu'un peu, de politique sur ce blog. Bon, mettons ça sur le compte des vacances. Ou alors de mon indifférence pour la question de la primaire à gauche, ou celle des alliances.

J'ai trouvé un sujet, par contre, qui selon moi ne va pas tarder à surgir dans l'actualité, même si tout semble aujourd'hui se passer en catimini : c'est la fin programmée des Départements.

Le gouvernement a en effet entrepris - c'était fin juillet, en toute transparence - d'ouvrir le chantier des collectivités, et a sorti un projet de loi du chapeau de Sarkozy.

L'argument tient en une phrase : "la France est un mille-feuilles administratif, ça coûte cher et les Français n'y comprennent rien". Aussi imparable que "il faut réduire le nombre de fonctionnaire pour faire baisser les déficits publics". Ou que "le rôle de la police, ce n'est pas de jouer au rugby avec des jeunes de cité".

Le projet de loi propose essentiellement deux réformes : d'abord, la confusion des Régions et des Départements.

Les conseillers généraux disparaîtraient, et les conseillers régionaux s'appelleraient conseillers territoriaux. Ils siègeraient à la fois au Conseil régional et au Conseil général du Département, qui deviendrait une sorte d'antenne départementale de la Région.

Les compétences reconnues aujourd'hui aux Départements par la loi - avec ce que l'on appelle la "clause générale des compétences", c'est à dire l'épine dorsale des lois de décentralisation - disparaîtraient, les régions redistribuant, au cas par cas, les compétences qui sont les leur.
 
Ensuite, les communautés urbaines de plus de 500.000 habitants seraient transformées en Métropoles. Le Grand Lyon, Nantes-Saint-Nazaire, Lille-Métrople... sont concernés. En tout sept métropoles seraient créées, extraites des limites territoriales des Départements auxquels elles n'appartiendraient plus et cumuleraient les compétences communales et départementales. Au même titre que la ville de Paris aujourd'hui.
 
Le Département des Bouches-du-Rhône ne compterait ainsi plus Marseille, Lille-métropole s'autonomiserait du département du Nord , la Loire-Atlantique perdrait son Estuaire... Bref, les principaux Départements seraient dépouillés de leur poumon culturel et économique...
 
a7cb50da-3241-11dd-afa3-c9f464041dc3.jpgIl n'est pas exagéré de dire que ce serait la fin des Départements - on pouvait d'ailleurs le voir venir depuis la mise en place des nouvelles plaques d'immatriculation.
 
Cela émouvra sans doute peu de monde : la vie institutionnelle est en général assez peu connue, et pour le moins confuse s'agissant des Départements. La profusion sémantique autour du conseiller général, élu lors d'élections cantonales, pour gérer les départements, n'a pas favorisé la simplicité démocratique. Par dessus le marché, ils étaient élus pour six ans, par moitié tous les trois ans. Tantôt en même temps que les maires, tantôt que les conseillers régionaux, tantôt tout seul. Franchement, on aurait voulu embrouiller tout le monde que l'on ne s'y serait pas pris autrement.

Il y a pourtant de violents paradoxes dans ces projets. Le premier, c'est que l'Etat, au cours de ces trois dernières années, avec ce que l'on a appelé la Phase deux de la décentralisation, vient de leur confier de très nombreuses charges, aux Départements : l'action sociale, en particulier la gestion du RMI puis du RSA, l'entretien et l'exploitation des routes nationales, c'est à dire des principaux réseaux de voirie et de circulation, la gestion de tous les personnels non-enseignants de l'Education nationale... Rien que ça !
 
Les Départements eux-même, depuis la décentralisation, se sont souvent construit - avec le temps et en fédérant des acteurs de la vie sociale et culturelle - de vraies politiques de proximité : dans les domaines de la culture, de la petite enfance, de l'éducation, de la préservation de l'environnement, du logement, des transports, des pistes cyclables, du soutien aux associations, des échanges internationaux, de la lutte contre les nuisances et les risques... De fait, les Départements sont plus que des départements aujourd'hui : ce sont des services publics accessibles, et cohérents à une échelle de territoire qui reste appréhendable par tout un chacun.

Il est vrai que ces actions sont moins performantes aujourd'hui, voire en péril, du fait que l'Etat a très insuffisamment compensé en moyens financiers les charges nouvelles qu'il leur a transférées, et que les Départements sont étranglés. Mais ces services publics ont parfois encore le mérite d'exister.

Et puis, qu'on le veuille ou non, les Départements sont devenus des entités de notre quotidien, sous l'impulsion de l'Etat lui-même, d'ailleurs : les DDASS, qui veillent à l'hygiène et à la qualité des eaux, les directions départementales du travail, de la jeunesse et des sports, de la plupart des administrations d'Etat, en fait, ont contribué à façonner des identités départementales qui ne s'effacent pas.

Ce serait quand même un comble que l'Etat conserve ces leviers, reconnaissant ainsi l'utilité de ce niveau de proximité pour sa propre action, mais qu'il prive les citoyens de la possibilité de se donner des priorités, des élus et des assemblées pour en décider !

Et puis je vois pour ma propre région : j'imagine que l'Ile-de-France bascule à droite - ce qui pourrait bien arriver. Que restera-t-il des politiques sociales et culturelles audacieuses de Départements comme le Val-de-Marne ou la Seine-Saint-Denis ? Le Neuf-Trois est bien stigmatisé, depuis longtemps, bien sinistré aussi, au plan économique. Mais dans cette adversité, il a su aussi se construire une dignité. Une identité, des ressorts de solidarité, une fierté. Ce serait terrible que les points d'ancrage de pareilles résistances soient rayées de la carte.

Commentaires

Yes. Il y a peut-être des réformes à faire pour clarifier certaines compétences mais je ne vois pas l'intérêt de la suppression des départements, réforme (l'application pratique du transfert des compétence) qui coûterait d'ailleurs plus cher que les gains escomptés...

Tu devrais faire de la politique plus souvent !

Écrit par : Nicolas J | 31 août 2009

Ouais mais alors pas trop souvent la politique hein, même si j'apprends toujours plein de choses pertinentes ici, j'aime bien aussi les histoires d'Ô ;-)

Écrit par : feekabossee | 31 août 2009

Sur un plan comptable il est plaisant que sa soit la fin des dpts, cela sera la fin des cumuls des mandats.

J'admets que de découpage des régions est paradoxal........

La nouvelle plaque d'immatriculation est intéressante car elle permettra de confondre les magiciens le l'escroquerie. Tu n'as plus besoin de changer ton N° d'immatriculation chaque fois que tu changes de région. Tu peux choisir ton dpt, c'est appréciable quand tu vis ds une région différente de celle ou tu as passé ta jeunesse.

La centralisation des données administratives en un seul lieu est le rêve absolu car chaque dpt à un élu d'un parti politique différent et cela complique la tache de chaque citoyens.

Stigmatisé une région est bien plus difficile qu'un dpt.

Écrit par : claude | 31 août 2009

-> Nicolas J -> Pourquoi tu voudrais que je sois en vacances moins souvent ?
-> feekabossee -> Bon, OK, je repars en vacances... Mais mettez-vous d'accord, bordel !
-> claude -> Moué !... Sauf que les cumuls de mandat, ce n'est pas que Conseiller général plus conseiller régional, c'est aussi maire et député, et les combinaisons ne vont pas manquer pour les indécrottables cumulards.
Par contre, ce sera le début du cumul des fonctions automatique, et je ne suis pas bien sûr qu'on y gagnera.
Sur la stigmatisation, quelle que soit l'organisation administrative en place, elle persistera tant qu'elle a des fonctions politiques ou culturelles. C'est le contre-poison à la stigmatisation qui sera plus difficile, si les leviers institutionnels disparaissent.

Écrit par : Oh!91 | 31 août 2009

Bordel !

Écrit par : feekabossee | 31 août 2009

Très interessante ta réflexion que je partage globalement.
Sur tous les points
mais sil faut supprimer qq chose, quoi donc ? A l échelon européen il est impossible de supprimer la région ...
Il ne reste malheureusement plus que la commune, déjà bien entamée par les CU, les pays, les commnautes d'agglomerations ...
C'est cette disparition là qui, avec celle des agriculteurs et plus globalement du tissu rural, qui marquera réellement les changements structurels de notre pays, de notre population ...
Et j'avoue que la commune était sans doute mon institution préférée ...
Ahhhh le droit public, qu'est ce qu'il me manque ....

Écrit par : Manue | 31 août 2009

"Ce serait quand même un comble que l'Etat conserve ces leviers, reconnaissant ainsi l'utilité de ce niveau de proximité pour sa propre action, mais qu'il prive les citoyens de la possibilité de se donner des priorités, des élus et des assemblées pour en décider !"
Et où as-tu vu qu'il allait le maintenir ce niveau ? D'ailleurs a-t-il encore l'intention d'agir l'État, je veux dire en dehors de payer des figurants dans les supermarchés à des fins de communication ?

Rendre les grandes villes autonomes... Voilà une idée d'avant-garde ! Seules les mauvaises langues, d'Oc et d'Oï, pourraient dire que nous revenons à des fonctionnements moyenâgeux en créant des baronnies qui n'auront que faire de la cohérence d'aménagement du territoire.

Écrit par : Gee Mee | 31 août 2009

Très intéressant billet.
Je me permets d'ajouter que les départements "gèrent" aussi les allocations personnes âgées et handicapées ainsi que tout ce qui relève de l'insertion professionnelle, de l'entretien des collèges et de la protection de l'enfance (les fameux ex foyers de la DDASS...)
Dans le mien, on parle de 44 élus... et de 3 000 agents. Métiers.
L'autre vraie "scandale" de la dite réforme, c'est tout ce qui est relatif à l'intercommunalité. Les élus intercommunaux ne sont pas élus mais nommés par les conseils municipaux. Or les intercos gèrent de plus en plus et les villes de moins en moins.
Là, on parle de milliers d'élus. Mais on n'y touche pas. On parle de milliers de structures. Mais on n'y touche pas. Pourquoi pas une "fusion" communes / interco pour les campagnes, "villes/agglo" pour les villes ?
Et des impôts "ad hoc" pour chaque niveau ?

Écrit par : Didier | 01 septembre 2009

-> feekabossee -> bordel... à queues ! (on est d'accord ?)
-> Manue -> C'est intéressant, l'échelle de la commune : je crois que peu de pays européen ont un niveau de division administrative aussi petit. On y a gagné sans doute une qualité de services publics de très grande proximité - hélas largement remis en cause ces temps-ci. Mais ça nous fait aussi des entités totalement inadaptées pour tous les services qui nécessitent de la technicité ou du réseau (gestion de l'eau par exemple). Comment dépasser celles-ci tout en restaurant la proximité ? That's the question. La démocratie a besoin d'échelles accessibles, et le développement technique d'échelles plus grandes (je suis méfiant quant aux super-structures techniques qui nous dépossèdent totalement).
Je crois qu'avec la Région, on est déjà dans des dimensions très éloignées des citoyens...
-> Gee Mee -> Oui, tu as raison, bien-sûr : l'Etat se désengage de ses propres leviers départementaux, opère des regroupements régionaux, et finalement se rend transparent et inopérant dans la plupart des domaines... Tu prends goût à intervenir sur ces pages, on dirait. Cela m'enchante ;
-> Didier -> Tes précisions sont utiles : la présence des Départements est devenue une part très importante de notre quotidien, les collèges et les personnes âgées suffisent à dire qu'ils peuvent même constituer une charnière pour des solidarités inter-générationnelles.
Je n'ose penser, une fois que les élus auront été supprimés, et que les fusions seront opérées avec les régions, à ce que vont devenir ces 3.000 métiers dont tu parles pour ton Département. Ca va fusionner, mutualiser, optimiser, les gestionnaires vont s'en donner à coeur joie, et toute la dimension inquantifiable du travail, le relationnel avec les gens, tous les savoir-faire jamais évaluables mais qui sont des ciments, vont s'estomper de notre paysage, on nous mettra partout de belles boîtes vocales pour donner le change à la proximité, et... c'est le sens de l'évolution, vraiment ?

Écrit par : Oh!91 | 01 septembre 2009

je ne sais pas s'il faut supprimer les départements, les villes, mais surtout, avoir des organismes dont les attributions sont claires et pas avoir différents niveaux qui font la même chose ! en entreprise les réformes se font vite fait ! et..ça marche !!!ici chacun résiste c'est déplorable..la manifestation des députés pour les plaques auto a été un exemple ! il fallait garder le département ! bon il y est ouf !!! pour info, les belges (dont on dit bien souvent qu'ils sont c..) ont la plaque minéralogique à vie depuis toujours, flamands comme wallons ou bruxellois...au fait je réppelle que les fonctionnaires (presque aussi nombreux en proportion qu'à Cuba... ) c'est nous qui les payons !!!

Écrit par : Francis | 01 septembre 2009

-> Francis -> Ton histoire, sur le nombre des fonctionnaires, c'est juste un piège. Et alors, bien sûr qu'il faut des fonctionnaires pour faire marcher les services publics... Le jour où t'es hospitalisé pour un AVC ou autre chose, t'es bien content qu'il y ait un service d'urgence. Et puis le travail, il faut qu'il soit fait de toute façon. Quand un établissement culturel préfère acheter une prestation à une boîte privée plutôt que recruter des agents d'accueil, ça lui coûte siuvent plus cher. Quand un Département renonce à gérer des crèches, ce sont des associations ou des structures communales qu'il faut subventionner. Le travail doit être fait, et la régie directe, par des agents d'Etat ou des agents territoriaux, ce n'est souvent pas ce qui coûte le plus cher. Pour la gestion de l'eau, par exemple, la démontration a été faite que la délégation à la Générale des Eaux ou à la Lyonnaise coûte jusqu'à 30 % plus cher que sa gestion par les Communes ou les intercommunalités en régie directe... Mais la régie directe, ça fait des emplois publics.
Je me méfie toujours de la rhétorique de l'éléphant... Moi je préfère payer des impôts que de payer l'école privée pour mes enfants. Je crois que c'est plus équitable en terme de justice sociale.

Écrit par : Oh!91 | 01 septembre 2009

La question des fonctionnaires est d'autant plus "ironique" que ceux en moi de l'état sont souvent ceux en plus des autres collectivités.
Pour rester dans mon département, plus 1 000 agents pour les routes et les cantines scolaires. Ces gens-là étaient avant fonctionnaires d'état. Ils sont maintenant fonctionnaires territoriaux. C'est tout.
Ah si, autre chose : en France les impôts sur le revenu baisse. Les impôts locaux augmentent. C'est vrai que payer des gens sur la taxe d'habitation, c'est plus logique ;-) Plus lisible ;-)

Écrit par : Didier | 01 septembre 2009

-> Didier -> Tu mets là le doigt sur un des problèmes les plus sérieux de notre société : le passage progressif de l'impôt sur le revenu (le seul qui soit vraiment équitable) à l'impôt local (le plus injuste, puisque tout le monde paie la même chose, riche ou pauvre). Et comme en plus on supprime aux colletivités le bénéfice de la taxe professionnel, il ne reste plus que les taxes locales. Histoire de ne laisser aux élus locaux qu'une alternative : supprimer leurs services publics locaux, ou faire payer plus d'impôts à leur population !

Écrit par : Oh!91 | 02 septembre 2009

En même temps, sans faire injure aux gens qui ont choisi l'hyper président, il est clair qu'il fallait s'attendre à ce que le contribuable soit peu à peu rayé de la carte pour qu'il ne reste que l'usager. La mécanique est efficace : moins il y a de services, moins il y a besoin de fonctionnaires. Je caricature, mais grosso modo, c'est ça.
A charge, derrière, au "service public" (avec des s ça le fait aussi), de se débrouiller.
Autrement dit, à compenser localement la solidarité nationale, ce qui est un non sens et ce qui casse le pacte républicain ;
ou à ne rien compenser du tout et à sous-traiter le service, ou encore à le supprimer ; ce qui conduit à niveler par le fric le "service public", les qui peuvent payer s'en sortent, les qui peuvent pas moins.
Ce qui est dommage, c'est que ce "débat" n'est que trop rarement posé en ces termes.
Merci de l'avoir permis ici ;-)

Écrit par : Didier | 02 septembre 2009

-> Didier -> De rien. Il faut que ça serve à ça aussi, les blogs. Je m'aventure peu, ces temps-ci, sur le terrain politique.

Écrit par : Oh!91 | 03 septembre 2009

@oh!91 : on est d'accord qu'il ne faut pas tout mettre au "privé" et inverser la tendance au vu des exemples que tu cites (et il n'y a pas que cela : cf les cantines par exemple) cependant certains services se cumulent et certaines décisions locales se contredisent... notamment l'aide aux personnes agées (@Didier) pb que j'ai connu et dont je peux dire que la gestion est couteuse car insuffisamment efficace !

Écrit par : Francis | 03 septembre 2009

-> Francis -> Ah! si tu parles de l'efficacité de certains dispositifs, on peut effectivement s'interroger. Et je pense qu'il y a beaucoup à en dire. Tu parles des personnes âgées, je connais assez peu, mais je peux parler de la prise en charge du handicap. On est dans des logiques de dépenses sans véritable contrôle de l'utilité des fonds employés, notamment au niveau des Régions. On subventionne des organismes de formation, des organismes d'aide à l'insertion, des boîtes de consulting qui facturent des heures d'accompagnement personnalisé, et je crois bien que le seul critère, qui permet aux élus de communiquer, c'est le volume des sommes investies, mais jamais leur utilité réelle, et pourtant, ça fait pas mal de monde qui s'en met plein les fouilles, sans beaucoup d'égard ou de respect pour les personnes vrailment concernées...

Écrit par : Oh!91 | 03 septembre 2009

Alors voilà un excellent post!!
C'est la toute première fois que je passe sur ce blog : je suis d'ors et déjà une fan !!
Est-ce que tu vas encore écrire sur ce sujet ?
En tout cas encore félicitations !
A très vite !

Écrit par : Acheter appartement | 08 janvier 2013

C'est vrai ça ! Quand est-ce que tu nous reparles des départements ? As-tu analysé le projet d'acte 3 de la décentralisation ? On les garde ces p. de départements ?
Ce qui est bien aussi sur ton blog, c'est que les sujets sont un peu variés...

Écrit par : estèf | 15 janvier 2013

-> estéf -> A dire vrai, tu as raison, il serait temps que je m'en préoccupe un peu,de cet acte III. Quelque chose me dit que je pourrais bien avoir chaud aux fesses !! Rendez-vous bientôt, alors ?

Écrit par : Oh!91 | 19 janvier 2013

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